FORMATION A LA COMPTABILITÉ DES ASSOCIATIONS A NANTES

La comptabilité des associations par Michel HAMON

FORMATION A LA COMPTABILITÉ DES ASSOCIATIONS

 

Formation pour les trésoriers d’associations à Nantes

Objectifs pédagogiques

 

À l’issue de la formation, le participant sera capable d’ assurer les travaux comptables d’une association, (travaux courants, et travaux de fin d’exercice) en respectant le règlement ANC n° 2018-06 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif :

– Comprendre les principes fondamentaux de la comptabilité associative

– Distinguer comptabilité de trésorerie et comptabilité d’engagement

– Tenir une comptabilité simple selon les obligations légales

– Enregistrer cotisations, subventions, dons et dépenses

– Préparer journal, grand livre, bilan, compte de résultat

– Lire, interpréter et présenter les comptes

– Utiliser un logiciel de comptabilité pour tenir les comptes de l’association.

Contenu pédagogique

Module 1 : Introduction

– Cadre légal, obligations, rôle du trésorier

 

Module 2 : Bases comptables

– Partie double, plan comptable, documents comptables

 

Module 3 : Opérations courantes

– Recettes, dépenses,  caisse

– la comptabilité analytique dans une association

– Le contrôle interne

 

 Module 4 : la banque

-bien connaitre les opérations bancaires

– Savoir établir les états de rapprochements bancaires

– Savoir résoudre les suspens

 

Module 5 Les opérations spécifiques des associations

  • Le financement de l’association, les demandes de subventions, les dons manuels et legs, les ventes
  • La valorisation du bénévolat

 

Module 6 : Élaborer les documents de synthèse

– Bien comprendre ce que sont les fonds propres (fonds associatifs)

– savoir enregistrer  les régularisations de fin d’exercice

– Établir le Bilan, compte de résultat, annexes, présentation en AG

– Les fonds dédiés, engagements à réaliser sur ressources affectées

 

Module 7 :  La compréhension des états financiers et leur analyse

 

– L’analyse des équilibres financiers, fonds de roulement, analyse de la solvabilité

– La présentation du rapport financier, les faits marquants, compte emplois-ressources (CER)

– L’analyse des comptes d’une association

 

Module 8 : le budget de association

  • L’élaboration du budget par projet
  • La présentation du budget et le vote
  • Le suivi budgétaire
  • Les recalages budgétaires

 

 

Méthodes pédagogiques

– Apports théoriques

– Études de cas

– Exercices pratiques

– Supports fournis

 

Modalités d’évaluation

– Exercices pratiques

– Quiz

– Examen final : Étude de cas finale permettant d’obtenir le certificat de l’école de la microfinance si note supérieure à 10/20 ou attestation de formation

 

Public concerné par la formation :

Comptables salaries des associations

Trésoriers des associations   qui doivent élaborer les documents comptables de synthèse, bilan, compte de résultat et annexe, négocier avec des financeurs publics ou privés ou présenter le bilan de leur association en Assemblée Générale

Gestionnaires salariés, bénévoles et administrateurs du monde associatif-

Toute personne souhaitant comprendre la gestion financière d’une association

 

 

 

 

A PROPOS  DE L’ÉCOLE DE LA MICROFINANCE

ATALIA Certification certifie que l’école de la microfinance a été évaluée et jugée conforme aux exigences requises par le Référentiel national sur la qualité des actions concourant au développement des compétences.

QUALIOPI + AF

QUALIOPI + Actions de formations

L’école de la microfinance N° de déclaration d’activité 52 44 065 65 44 est inscrite au référentiel national sur la qualité des actions concourant au développement des compétences pour les activités « actions de formation ».

L’ÉCOLE DE COMPTABILITÉ NANTES

L’école de la microfinance propose des formations professionnelles pour devenir comptable, pour se perfectionner en comptabilité et en gestion d’entreprise ou encore pour tenir la comptabilité de sa propre entreprise.

Le rôle de la comptabilité est essentiel dans une entreprise. Le comptable enregistre chronologiquement les opérations de l’entreprise, classe les informations, prépare le bilan annuel.

Pour être autonome, il doit maîtriser les techniques comptables approfondies, être en mesure de mettre en place une comptabilité analytique et établir le tableau de bord si important pour la prise de décision par le chef d’entreprise.

Les formations de l’école de la microfinance permettent aux entrepreneurs de :

  • comprendre les chiffres, le bilan, le compte de résultat, le suivi de la trésorerie mais aussi pouvoir mettre en place un tableau de bord, un suivi mensuel de la rentabilité, calculer le point mort.
  • éviter les erreurs coûteuses grâce au calcul des coûts de revient, à la fixation des prix de vente.
  • prendre de meilleures décisions, tarifs, stocks, emprunts…
  • communiquer efficacement avec son expert-comptable,
  • piloter son entreprise en connaissance de cause.

Dans les grandes entreprises, les comptables sont souvent spécialisés (comptables clients, comptables fournisseurs, responsable de la comptabilité analytique…), tandis que dans les entreprises plus petites un comptable unique se charge de l’ensemble des travaux comptables

L’école de la Banque et de la Microfinance propose des cours de comptabilité générale des entreprises .

D’une durée de 35 ou 70 heures, la formation donne le niveau pour  travailler en entreprise PME ou TPE, dans un cabinet de comptable, un centre de gestion agréé ou gérer soi-même la comptabilité d’une entreprise.

 

 

 

L’école de la Banque et de la Microfinance propose de nombreuses formations en comptabilité pour tous les niveaux

Vous pouvez consulter les présentations détaillées de ces formations en cliquant sur les liens ci-dessous :

REMISE A NIVEAU EN COMPTABILITÉ (CG 700)
FORMATION A LA COMPTABILITÉ DES ENTREPRISES (CG 701)
FORMATION A LA COMPTABILITÉ DES ASSOCIATIONS (CG 702)
INTRODUCTION A LA COMPTABILITÉ (CG 705)
ASSURER LES TRAVAUX COURANTS DE LA COMPTABILITÉ (CG 706)
PRÉPARER LA FIN D’EXERCICE COMPTABLE ET LE RÉSULTAT FISCAL (CG 707)
PERFECTIONNEMENT COMPTABLE, FISCALITÉ ET GESTION FINANCIÈRE (CG 712)
ANALYSE DU BILAN ET DU COMPTE DE RÉSULTAT DE L’ENTREPRISE (CG 715)
ÉTABLIR UN DIAGNOSTIC FINANCIER DE L’ENTREPRISE (CG 723)
PILOTER LA FONCTION FINANCIÈRE DE L’ENTREPRISE (CG 724)
LA COMPTABILITÉ ANALYTIQUE DANS L’ENTREPRISE OU DANS L’ASSOCIATION (CG 737)
L’ACCOMPAGNEMENT DE L’ENTREPRISE : DÉVELOPPER ET STRUCTURER L’ENTREPRISE (CG 800)
FORMATION A LA COMPTABILITÉ D’UN ÉTABLISSEMENT DE MICROFINANCE (MF 305)
GESTION DES TPE/PME (CG 900)
PRÉPARATION INTENSIVE DU DIPLÔME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG)

Certaines formations sont conçues pour des débutants, sans connaissance de comptabilité, tandis que d’autres concernent des personnes cherchant un perfectionnement (par exemple la comptabilité analytique, l’analyse financière).

 

A propos de l’école de la microfinance

L’ÉCOLE DE LA MICROFINANCE (NANTES – FRANCE) organise depuis 2013 des formations à la comptabilité des entreprises et des associations.

Le centre de formation propose  une large palette de formation en Comptabilité… pour les entreprises, les associations, les demandeurs d’emplois….

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QUALIOPI pour ses Actions de formations

  Les conditions de banques expliquées aux cadres financiers des entreprises

Renforcez la performance financière des  chargés de clientèle entreprise  en maîtrisant les leviers des conditions bancaires et en optimisant vos relations avec les établissements financiers.

1. Présentation générale

Cette formation  s’adresse aux cadres financiers souhaitant maîtriser les conditions de banque et optimiser la gestion des relations bancaires dans leur entreprise.

Public visé : Chargés de clientèle en banque, Cadres financiers, responsables comptables, trésoriers, contrôleurs de gestion.

Prérequis : Connaissances de base en comptabilité et en gestion financière.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre le fonctionnement du système bancaire les relations avec les entreprises, les tarifs des banques.
  • Identifier et analyser les différentes conditions bancaires (taux, commissions, agios).
  • Savoir lire et interpréter un ticket d’agios.
  • Négocier efficacement les conditions bancaires avec les établissements financiers.
  • Optimiser la gestion de trésorerie et réduire les coûts bancaires.

2. Programme détaillé

 

Jour 1 :

  • Introduction au système bancaire et à la relation banque-entreprise.
  • Les différents types de comptes et les services bancaires.
  • Les conditions bancaires : taux d’intérêt, commissions, agios, les frais annexes.
  • Lecture et analyse des tickets d’agios : compréhension des bases de facturation et des échelles (dates de valeur).

Jour 2 :

  • Négociation des conditions bancaires : préparation, leviers et argumentaires.
  • Optimisation de la structure bancaire et du coût global.
  • Les conditions bancaires générales, les conditions spécifiques
  • Études de cas pratiques : analyse des tickets d’agios relevés, simulation de négociation, la pratique du cash pooling.
  • Synthèse, évaluation et plan d’action individuel.

3. Méthodes pédagogiques

  • Apports théoriques et échanges interactifs.
  • Études de cas réels et analyse de documents de tarification bancaires.
  • Simulations de négociation banque-entreprise.
  • Supports de formation numériques et tableaux de bord Excel.

4. Modalités d’évaluation

  • Quiz de validation des acquis.
  • Étude de cas finale et mise en situation.
  • Remise d’une attestation de formation à chaque participant.

5. Profil du formateur

Consultant expert en finance d’entreprise et en relations bancaires, disposant de plus de 10 ans d’expérience dans la négociation bancaire, la gestion de trésorerie et l’optimisation financière.

 

L’arrêté trimestriel d’un  compte professionnel dans une banque

 Pour éviter de payer des agios excessifs, le trésorier de l’entreprise doit maitriser les modalités de calcul utilisées par la banque pour arrêter le compte courant.

Nous apportons ci-dessous quelques éléments permettant de   comprendre comment la banque calcule les agios périodiques sur les comptes courants des entreprises.

 

1 L’arrêté du compte par la banque entraine une facturation

 Le compte courant n’est pas un service gratuit. Surtout qu’il permet d’obtenir un crédit quand le client est à découvert.

Dans le cadre de la convention signée entre la banque et son client, la banque calcule périodiquement – tous les mois ou tous les trimestres – le montant des  agios correspondant à l’utilisation que le client a fait de son compte courant.

En France, la Banque de France publie tous les trimestres le taux d’usure et les  taux effectifs moyens pratiqués par les établissements de crédit et les sociétés de financement.

Par exemple au troisième trimestre 2022 les banques françaises facturent les découverts en compte au taux moyen de 11,54 et la banque de France a déterminé le taux de l’usure pour le découvert à 15,39 %.

 

Mode de calcul du taux de l’usure selon l’article L 314-6 du Code de la Consommation

Constitue un prêt usuraire tout prêt conventionnel consenti à un taux effectif global qui excède, au moment où il est consenti, de plus du tiers, le taux effectif moyen pratiqué au cours du trimestre précédent par les établissements de crédit et les sociétés de financement pour des opérations de même nature comportant des risques analogues

 

 

2 Les intérêts débiteurs :

En fin de période la banque reclasse pour chaque client tous ses mouvements par date de valeur.

Ce reclassement permet d’établir l’échelle du compte du client et de définir le solde en valeur  de chacune des journées.

Le solde du compte ne dure qu’une période. Si le client a des mouvements fait des opérations quotidiennes le solde ne dure qu’une journée.

La banque va donc déterminer jour par jour les périodes où le client est créditeur et dans ce cas il n’y a pas de facturation d’intérêts débiteurs et les périodes où le client est débiteur et dans ce cas les intérêts seront facturés.

Ce calcul, par petite période, se fait par la méthode hambourgeoise  qui consiste à calculer, après chaque opération, le solde en valeur , pour la durée qui sépare l’apparition de ce solde (date de valeur de l’opération l’ayant engendré) de la date de valeur de l’opération suivant.

 

Conditions de perception des intérêts débiteurs

Pour chaque période débitrice, le banquier détermine des NOMBRES et ce sont ces NOMBRES qui sont facturés.

 

Modalités du calcul des NOMBRES

Les NOMBRES sont calculés en multipliant le solde de la période par le nombre de jours consécutifs pendant lequel se maintient le solde puis on divise par 100

 

Taux des intérêts débiteurs

On prend le total des NOMBRES débiteurs et on multiplie par le taux du client que l’on divise par 360.

Si le client a un taux spécifique, c’est le taux spécifique qui s’applique, dans les autres cas c’est le taux des conditions générales qui s’applique..

 

 

3 La commission de mouvements .

 

A l’exception des mouvements exonérés, tous les mouvements débits sont facturés.

Certains clients de grands groupes demandent à payer directement les moyens de paiement qu’ils utilisent (facturation à l’acte et non forfaitaire). Dans ce cas ils ne payent pas de commission de mouvement.

 

Condition de perception de la commission de mouvements :

Pour effectuer la facturation il faut prendre l’ensemble des mouvements du compte qui ne sont pas exonérés et effectuer le calcul en récupérant la condition du client. Condition spécifique ou en l’absence la condition générale.

 

 Taux de la commission de mouvements ;

La commission de mouvement est une commission forfaitaire généralement de ¼ pour mille, mais qui peut être négociée par exemple à 1/8 pour mille.

 

 

4 Quels sont les mouvements exonérés de la commission de mouvements

Quand le client fait un virement entre deux de ses comptes ouvert dans la même banque, le mouvement est exonéré.

Il en va de même pour le remboursement d’une échéance de crédit à la banque. Le mouvement est exonéré. Également tous les frais pris par la banque sont des mouvements exonérés.

 

Les mouvements exonérés sont marqués par une codification afin qu’ils ne soient pas cumulés dans le total des mouvements débiteurs.(non addition)

S’il a été oublié d’exonéré un mouvement, une correction est possible. Il faut faire un mouvement sur le compte en notant un code non addition au débit et un code signifiant la soustraction colonne opposé au crédit. Ainsi l’erreur se trouve corrigée.

 

 

5 La commission de plus fort découvert

 

Les découverts importants peuvent gêner la banque car elle devra disposer de trésorerie au moment de décaisser les opérations clients. Les pointes de découvert se situent souvent au 10 de chaque mois où à la fin du mois (paiement des salaires).

La commission de plus fort découvert a pour objet de couvrir les coûts supplémentaires de refinancement par la banque au moment de ces grandes périodes de décaissements.

On identifie le plus fort découvert du client sur l’échelle en valeur d’arrêté du compte.

Condition de perception de la commission de plus fort découvert :

La perception de la commission est plafonnée à 50 % des agios débiteurs perçus pour la même période.

 Taux de la commission de plus fort découvert :

Le taux généralement pratiqué est de  0.05% soit 1/20 du plus fort découvert

 

 

6 La commission d’immobilisation

Certains clients sont en permanence à découvert et ne reviennent à flot que rarement.

Ces clients quasi constamment à découvert font prendre un risque à la banque d’incapacité de rembourser. C’est pour ce motif que les banques prennent une commission supplémentaire.

Condition de perception de la commission d’immobilisation  :

découvert constant (en valeur) pendant 45 jours consécutifs

Taux de la commission d’immobilisation :

1,20 % calculé dans les mêmes conditions que les intérêts débiteurs.

 

 

 

7 la commission de dépassement

Cette commission est très différente en ce sens qu’elle ne s’applique pas sur l’échelle du client mais sur les soldes en capitaux.

Un client a un découvert autorisé (en capitaux)  de 100 000

S’il a utilisé plus que son découvert –  par exemple 120 000, il est en dépassement (ici de 20 000)

La commission de dépassement s’applique sur le montant du dépassement. La commission de dépassement est souvent réduite car sa perception peut avoir pour effet que les frais facturés par la banque dépasse le seuil de l’usure.  (calcul du TEG).

Condition de perception de la commission de dépassement :

le client a utilisé plus que son découvert autorisé.

Taux de la commission de dépassement : 2,40 %

 

 

 

8 La récupération des frais divers

 

Les frais divers sont des frais que la banque a été amenée à avancer pendant la période pour le compte du client. Il peut s’agir de frais de timbres pour l’expédition d’un document, de frais de téléphone…L’agence note au fur et à mesure ces frais sur un fichier de frais ouvert par client. Ces frais seront repris sur une ligne spécifique du ticket d’agios.

Condition de perception :

la banque a avancé des frais pour le compte de son client

S’agissant de frais réels, il n’y a pas de taux à appliquer. En fin de période, l’informatique cumule l’ensemble des frais et indique le montant sur la facturation clients.

 

 

 

9 La commission de gestion

La commission de gestion est une commission fixe qui correspond  au coût du compte

Condition de perception de la commission de gestion:

tous les comtes ayant été débiteurs payent la commission.

Taux de la commission de gestion :

si le client a négocié une commission de gestion spécifique, on prend la condition spécifique, sinon c’est la condition générale qui s’applique.

 

10 Le calcul du TEG (taux effectif global)

Le montant perçu auprès du client ne peut en aucun cas être supérieur au taux de l’usure fixé par la banque centrale.

Règle de gestion pour le calcul du TEG :

Il faut donc comparer le montant total des agios pris avec le résultat que l’on obtiendrait en calculant les intérêts débiteurs au taux de l’usure.

Il faut faire attention car tous les éléments ci-dessus ne rentrent pas forcement dans le TEG.

Par exemple, il est bien évident que la récupération des frais divers avancés pour le compte du client n’est pas un élément de facturation.

L’ÉCOLE DE LA MICRO-FINANCE est un organisme de formation français spécialisé dans l’enseignement des métiers de la banque.

Il est indispensable, pour faire fonctionner correctement une institution bancaire , de disposer d’un personnel compétent, de cadres et d’administrateurs  qualifiés, capables de gérer les programmes de façon professionnelle.

L’école de la microfinance a été créée par des professionnels de la banque et de la microfinance, dans le but de  professionnaliser  les acteurs du secteur .

L’école de la microfinance est aujourd’hui l’un des principaux organismes  en matière de formations aux métiers de la banque dans les pays francophones.

L'école de la microfinance a obtenu le logo QUALIOPI

REMISE A NIVEAU EN COMPTABILITE

Pourquoi faire une remise à niveau en comptabilité ?

 

L’école de la microfinance organise chaque année plusieurs sessions de remises à niveau en comptabilité et à l’utilisation de l’outil de gestion Ciel Comptabilité. Ces sessions sont organisées à Nantes exclusivement en présentiel.

 

Les formations présentent un double objectif, d’une part de devenir professionnel en comptabilité et d’autre part vous perfectionner dans l’utilisation de Ciel Comptabilité

La formation remise à niveau en comptabilité par l’école de la microfinance est une formation dynamique et pertinente par petits groupes (3 stagiaires au maximum).

 

Une remise à niveau en comptabilité ne peut se faire qu’en présentiel

L’importance d’un cours en présentiel pour la remise à niveau en comptabilité

Dans le domaine de la comptabilité, vous devez préférer une formation en présentiel à une formation en ligne.

La remise à niveau en comptabilité concerne des personnes qui ont appris la comptabilité Bac comptable, BTS comptabilité et gestion, DUT finance comptabilité… mais qui n’ont jamais pratiqué ou n’ont jamais utilisé un logiciel de comptabilité.

Il est fondamental que la remise à niveau ait lieu en présentiel afin que le stagiaire puisse poser ses questions au fur et à mesure, puisse revoir à son rythme la comptabilité de l’entreprise, découvrir un logiciel. Seul e une formation en présentiel peut permettre d’acquérir le métier de comptable.

En cas d’erreur l’enseignant vous   corrige immédiatement et vous explique en quoi il faut

 

REMISE A NIVEAU EN COMPTABILITÉ

Plan détaillé de remise à niveau – Comptabilité générale (orientation opérationnelle, niveau notions de base)

  1. Comprendre l’organisation comptable d’une entreprise
    ▪ Rôle de la comptabilité et obligations comptables légales
    ▪ Le Plan Comptable Général (PCG) : Les classes du plan comptable
    ▪ Les documents comptables obligatoires

2. Traiter les opérations courantes

2.1. Les achats / fournisseurs
▪ Enregistrement d’une facture d’achat
▪ Comptabilisation des remises, rabais et avoirs
▪ Enregistrement et contrôle de la TVA déductible
▪ Règlement des fournisseurs (espèces, banque, effets de commerce)

2.2. Les ventes / clients
▪ Enregistrement d’une facture de vente
▪ Comptabilisation des avoirs accordés
▪ Enregistrement de la TVA collectée
▪ Encaissements (espèces, virements, chèques, traites)

2.3. Les opérations de trésorerie
▪ Suivi du compte banque et établissement des états de rapprochement
▪ Suivi du compte caisse
▪ Établissement des prévisions de trésorerie

3. Suivre les charges et les produits

▪ Distinction charges / immobilisations
▪ Charges de personnel : salaires, cotisations sociales et fiscales
▪ Autres charges (frais de fonctionnement de l’entreprise)
▪ Produits courants (prestations réalisées, ventes de marchandises)

4. Enregistrer les opérations liées aux immobilisations

▪ Achat d’immobilisations corporelles ou incorporelles
▪ Calcul et enregistrement des amortissements
▪ Cessions d’immobilisations

5. Traiter les opérations de fin de période

▪Inventaire annuel

▪ Stocks : inventaire et valorisation

6. Établir les états comptables de fin d’exercice

▪ Bilan : (actif / passif) et analyse rapide
▪ Compte de résultat et soldes intermédiaires de gestion (SIG)
▪ Annexes comptables (principe et utilité)

7. Comprendre les opérations de clôture et d’ouverture

▪ Clôture annuelle : principes et étapes
▪ Report à nouveau et affectation du résultat
▪ Réouverture des comptes en début d’exercice

8. Suivi et contrôle

▪ Tenue du livre-journal et du grand livre
▪ Vérifications courantes (balances, lettrage, contrôle de cohérence)
▪ Outils numériques (logiciels de comptabilité)

 

 

Il existe beaucoup d’offres d’emplois en comptabilité

La comptabilité offre des emplois intéressants; Beaucoup de personnes ont étudié la comptabilité de façon scolaire mais ne peuvent tenir la comptabilité de l’entreprise laquelle utilise un logiciel, le poste comprenant souvent la gestion administrative de l’entreprise, de la tenue de la comptabilité, de la gestion de la paie ainsi que de la réalisation du bilan.

 

 Les objectifs de la formation remise à niveau en comptabilité

Pour les personnes qui ont appris la comptabilité, il n’est pas utile de refaire une nouvelle formation en comptabilité mais seulement de transformer les connaissances en les rendant professionnelles.

L’école de la microfinance propose un approfondissement des connaissances permettant l’exercice d’une activité professionnelle en comptabilité, tous les travaux courants de comptabilité, les déclarations fiscales périodiques, les écritures d’inventaire, la présentation du bilan et du compte de résultat de l’entreprise.

La remise à niveau, c’est l’occasion de revoir les connaissances de bases en comptabilité et en gestion en se mettant dans la situation de l’entreprise et de ses besoins comptables et de gestion.

Les cours en présentiel sont totalement axés sur les cas pratiques, les résolutions de problèmes, les échanges d’expériences.

 

 

La formation se fait en utilisant un logiciel comptable comme dans l’entreprise

Les formations sont destinées à des comptables d’entreprises ou à des personnes qui souhaitent exercer ce métier à l’issue de la formation.

Les cas pratiques peuvent être basés sur vos propres données de gestion, il est tout à fait possible de venir avec son propre dossier d’entreprise ou d’association. Dans ce cas l’école de la microfinance fournit l’ordinateur et le logiciel durant la formation.

Au cours de la formation, il est incontournable d’acquérir à la perfection les fonctionnalités d’un logiciel comptable.

La formation de l’école de la microfinance est personnalisée. Elle intègre en effet au maximum 3 stagiaires par session afin de pouvoir adapter le transfert de compétences et répondre à des problématiques de gestion très concrètes.

Les nombreux exercices de comptabilité se font intégralement sur le logiciel ce qui veut dire toutes les opérations courantes, les opérations bancaires, les investissements, le suivi de la trésorerie au jour le jour où les opérations de clôture des comptes annuels.

La déclaration de TVA mensuelle est directement effectuée sur le site IMPOTS.GOUV afin d’être strictement dans les mêmes conditions que le comptable de l’entreprise.

 

 

A propos de l’école de la microfinance

ATALIA Certification certifie que l’école de la microfinance a été évaluée et jugée conforme aux exigences requises par le Référentiel national sur la qualité des actions concourant au développement des compétences.

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Manuel de procédures de gestion des risques en microfinance

Un risque est un événement incertain susceptible de se produire, et dont l’apparition est susceptible d’avoir des conséquences négatives sur L’organisation.

1. Introduction

  • L’objectif du manuel de gestion des risques est de réduire l’exposition aux risques.
    Ainsi le manuel définit les politiques et procédures pour identifier, évaluer, atténuer et suivre les risques liés aux opérations de microfinance.
  • L’étendue des risques
    En banque ou en microfinance, les risques sont partout et concernent toutes les activités : octroi de crédit, gestion de l’épargne, opérations internes, conformité réglementaire, gestion des moyens de paiement, trésorerie….
  • La gestion des risques en microfinance a pour objet de limiter l’exposition aux risques par :  
    • La Prévention qui consiste à empêcher ou réduire les chances que l’événement de risque redouté se produise.
    • La Réduction qui consiste à diminuer les conséquences potentielles de l’événement.
    • Le Transfert qui permet de transférer tout ou partie du risque sur un tiers. Cette méthode ne permet de réduire ni la probabilité ni les conséquences du risque. C’est le cas typique des contrats d’assurance.
    • L’acceptation du risque intervient lorsque le risque est trop faible pour justifier les coûts liés à la mise en place d’une action de réduction, de prévention ou de transfert.

2. Cadre de gestion des risques

2.1 Typologie des risques

    • Risque de crédit : défaut de remboursement, surendettement des clients. Le risque de perte avérée ou potentielle que supporte un établissement de crédit résultant de la défaillance d’une contrepartie qui n’est plus à même d’honorer ses engagements à l’égard de l’établissement.
    • Risque opérationnel : le risque de perte résultant de carences ou de défaillances imputables à des procédures, personnels et systèmes internes ou à des événements extérieurs. Cette définition inclut le risque juridique, mais exclut les risques stratégiques.
    • Risque de liquidité : incapacité à honorer les retraits ou besoins de trésorerie. le risque pour l’institution de ne pas pouvoir faire face à ses engagements à leurs échéances.
    • Risque de concentration du crédit : le risque inhérent à une exposition excessivement concentrée sur un segment d’activité ou de clientèle de nature à engendrer des pertes importantes pouvant menacer la solidité financière d’un établissement de crédit.
    • Risque de marché : variation des taux   de change ainsi que le risque de perte liée aux variations des prix du marché. Il comprend le risque de perte sur les positions en instruments financiers au bilan et au hors-bilan du fait d’évolutions défavorables dans les prix du marché ;
    • Risque de conformité : non-respect des lois, règlements ou normes de protection des clients ou de sanctions en raison du non-respect des dispositions légales et réglementaires, des normes et pratiques applicables à ses activités ou des codes de conduite.
    • Risque de réputation : perte de confiance du public.

 

2.2 La cartographie des risques

Le responsable des risques de l’établissement est chargé de faire une cartographie des risques et de chiffrer chacun des multiples risques.

Il recense l’intégralité des risques liés aux activités de la banque et ensuite il les hiérarchise.

La cartographie des risques est document dans lequel sont identifiés, classés, évalués et hiérarchisés les risques de l’organisation.

De manière générale, la cartographie des risques permet d’une part d’avoir une vue globale et exhaustive des risques auxquels l’organisation est confrontée tant à l’interne qu’à l’externe et d’autre part de définir des stratégies formelles afin de les gérer. Elle sert donc de base à la gestion des risques au sein de l’organisation, tant il est évident que l’on ne peut gérer ce que l’on ne connaît pas !

La cartographie des risques constitue donc un outil de pilotage tant pour les membres du Conseil d’Administration que pour les managers au niveau opérationnel. Elle contribue ainsi à rendre l’organisation plus performante et plus efficace.

2.3 Organes responsables de la gestion des risques

    • Le Conseil d’administration : approbation de la politique globale.
    • Le Comité des risques : Le comité des risques conseille le conseil d’administration, le conseil de surveillance ou tout autre organe exerçant des fonctions de surveillance équivalentes sur la stratégie globale de l’établissement de crédit ou de la société de financement et l’appétence en matière de risques, tant actuels que futurs.
    • Le Directeur des risques : recensement de l’intégralité des risques liés aux activités de l’établissement de microfinance et mise en œuvre d’un dispositif de pilotage et de suivi des risques recensés.
    • Les Superviseurs de crédit : vérification de l’application des procédures d’octroi des crédits
    • Les Agents de crédit : première ligne de défense contre le risque de crédit.

2.4 Savoir mesurer les risques à partir de leur impact maximum et de leur probabilité

 

La mesure du risque consiste alors à multiplier le coût maximal du risque par sa probabilité.

Pour mesurer le risque, la banque se réfère à ses historiques, et aux informations qu’elle   possède sur les autres profils de risques similaires.

Dans une microfinance, la connaissance du risque par l’expérience permet de mieux la modéliser, d’établir des cotations risques. Il en va ainsi pour tous les risques auxquels une banque est exposée.

 

3. Procédures de crédit pour atténuer le risque de crédit

  • Analyse préalable
    • Pour le risque de crédit, connaissance du client et vérification des antécédents de crédit du client.
    • Évaluation de la capacité de remboursement (revenus, dépenses, engagements existants).
    • Utilisation d’outils de scoring.
  • Octroi et documentation
    • Contrat juridiquement clair et complet.
    • Vérification de la valeur juridique des garanties (cautions solidaires, nantissements, etc.).
    • Archivage sécurisé des dossiers.
  • Suivi et recouvrement
    • Etablissement d’un plan de remboursement
    • Visites terrain régulières.
    • Procédures de relance graduée (appels, lettres, visites).
    • Plan de restructuration en cas de difficulté passagère.

 

4. Procédures de maitrise des risques opérationnels

  • Les 7 grandes catégories de risques opérationnels
    • Fraude interne
    • Fraude externe
    • Pratiques en matière d’emploi et de sécurité du travail
    • Clients, produits et pratiques commerciales
    • Dommages occasionnés aux actif physiques
    • Interruption de l’activité net dysfonctionnement des systèmes
    • Exécution, livraison et gestion des processus
  • Sécurité informatique
    • Sauvegardes quotidiennes.
    • Contrôles d’accès par mot de passe et droits limités.
    • Protocoles en cas de panne ou d’attaque.
  • Les contrôles internes permettent d’atténuer les risques opérationnels
    • Organisation du contrôle interne (autocontrôle, contrôle interne de premier niveau, contrôle de second niveau, audit interne)
    • Vérification de la séparation des fonctions (octroi, décaissement, suivi).
    • Doubles signatures pour les transactions sensibles.
    •  Contrôle des suspens sur les comptes internes, des états de rapprochements bancaires, des existants en caisse

 

5. Procédures de gestion du risque de liquidité

  • Suivi de trésorerie
    • Tableau de flux prévisionnels quotidiens pour le court terme et à vision générale pour le long terme.
    • Ratios minimums de liquidité à maintenir.
  • Plan de recours d’urgence au financement
    • Négociation d’autorisations avec lignes de crédit d’urgence.
    • Priorisation des paiements en situation de tension.

6. Gestion du risque de conformité et de réputation

  • Formation continue du personnel aux lois et réglementations.
  • Politique de transparence envers les clients.
  • Système de traitement des plaintes et retours clients.

7. Suivi, rapport et amélioration continue

  • Rapports mensuels sur les incidents et indicateurs de risque.
  • Audit interne avec une planification pluriannuelle permettant de contrôler l’ensemble des risques.
  • Les contrôles internes des contrôleurs sont classés par rubrique, un système de notation A (procédure parfaitement maitrisée), B (procédure généralement bien comprise), C (quelques difficultés sans gravité dans l’application des procédures), D (des dysfonctionnements sont constatés) où E (graves irrégularités, non-respect de la procédure) permet d’évaluer la qualité du travail des opérationnels.
  • Révisions régulières des procédures en fonction de l’expérience acquise.

8. La formation est organisée par l’école de la microfinance

L’ÉCOLE DE LA MICROFINANCE (NANTES – FRANCE) organise depuis 2013 des formations destinées à un public de cadres et de dirigeants des banques et des institutions de microfinance, pour accompagner leur développement et leur professionnalisation.

QUALIOPI + AF

QUALIOPI actions de formation

 

 

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