LE PLAN PRÉVENTIF DE REDRESSEMENT D'UNE INSTITUTION DE MICROFINANCE

L’ÉCOLE DE LA MICROFINANCE (NANTES – FRANCE) organise depuis 2013 des formations destinées à un public de cadres et de dirigeants des banques et des institutions de microfinance, pour accompagner leur développement et leur professionnalisation.
PLAN PREVENTIF DE REDRESSEMENT D’UNE INSTITUTION DE MICROFINANCE
Le Plan de continuité d’activités (PCA) est un document opérationnel écrit et détaillé, décrivant les scénarios de gestion et de sortie de crises, les procédures qui devront être appliquées et les modalités si nécessaire de recours à un mode dégradé de fonctionnement pour permettre la poursuite de l’activité et le rétablissement de l’institution.
Le PCA permet la prévention des difficultés et d’anticiper les réactions à des crises majeures qui pourraient arriver, les situations très dangereuses voire catastrophiques ou encore les cas d’interruption du service.
Le Plan préventif de redressement a pour objectifs :
- De prévoir les moyens techniques, contractuels, organisationnels et humains pour préparer L’institution de microfinance à réagir face à une crise ;
- De maintenir ses prestations sans à-coups, ni rupture de charge et de façon transparente pour sa clientèle ;
- De protéger ses données stratégiques ou réglementaires et finalement son image de marque.
Le document ci-dessous présente un canevas de plan de redressement pour les institutions financières
La Gouvernance du plan
Le plan est rédigé et régulièrement mis à jour. Il n’est en aucun cas figé.
Il fait l’objet d’approbation par la direction générale et par le Conseil d’Administration.
Il fait l’objet au moins une fois par an d’un test qui permet d’identifier les mesures pour réduire ou supprimer les causes des difficultés et de rétablir la position financière.
Le plan préventif Indique clairement les noms et les rôles des personnes impliquées et les modalités de mise à jour.
Les responsables s’assurent que le PCA permet de souscrire aux obligations contractuelles, satisfaire aux exigences réglementaires et conserver un fonctionnement optimal, en particulier que les données stratégiques et réglementaires sont toujours protégées.
Les institutions financières soumettent leur plan de redressement à la Banque Centrale.
Les objectifs du plan préventif de redressement sont les suivants :
1 Préparer l’établissement de microfinance à réagir face à une crise
Les IMF se préparent à une crise majeure en évoquant dans les comités ce qui pourrait mal se passer et en recherchant les réactions que pourrait avoir l’institution par rapport à ce dysfonctionnement majeur.
Les établissements doivent définir des scénarios de crise, y compris des événements spécifiques à l’établissement ou résultant d’une crise systémique.
Chaque scénario doit évaluer l’impact sur les fonds propres, la liquidité, et la rentabilité.
Pour commencer on liste tous les risques majeurs à partir de la cartographie des risques.
Le PCA est un dispositif de maitrise des risques qui ont un impact très important ou important présentant une probabilité de survenance exceptionnelle voir rare.
Les solutions envisagées doivent être testées puis on analyse les résultats,
Périodiquement, au moins une fois par an, l’institution actualise les données, et capitalise sur sa propre expérience et sur les situations qu’ont pu connaitre d’autres institutions.
Ce travail permet de se préparer en cas de crise majeure et de structurer et garantir la continuité des activités en cas de sinistre ou interruption.
2 Prévoir les moyens techniques, contractuels, organisationnels et humains nécessaires.
Répondre à une crise majeure demande des moyens. Ceux-ci doivent exister dès le plan de redressement préventif un peu à la manière de l’extincteur qui est présent dans les locaux.
Aussi l’institution définit le périmètre, les éléments techniques, la revue du projet, les modalités, le budget détaillé des interventions.
L’institution prévoit dans son plan les options pour remédier aux conséquences des scénarios de crise, comme la cession d’actifs ou la restructuration des passifs.
Le processus de prise de décision et les délais de mise en œuvre sont correctement décrits.
Il est nécessaire d’évaluer les impacts des crises sur les activités, d’identifier les ressources nécessaires en mode dégradé, et classer les activités à protéger.
Bien évidemment ce sont d’abord les questions de sécurité qui seront traitées. Les responsables logistiques devront évaluer les dispositifs de sécurité physique et logistique qui permettront de protéger les personnes et les biens.
3 Maintenir les prestations sans interruption
L’institution de microfinance ne doit pas cesser son activité au risque de disparaitre. Donc on mettra en œuvre l’ensemble des possibilités de maintenir en activité tout ou partie du réseau.
L’institution veillera à assurer la continuité des services sans à-coups ni rupture de charge, de manière transparente pour la clientèle.
Au besoin il pourra être fait appel à une structure temporaire pour gérer la crise, définir les rôles, et formaliser les procédures.
Il sera possible d’envisager des solutions techniques en mode dégradé (saisie manuelle par exemple des opérations de la clientèle). Les procédures dégradées devront faire l’objet de tests régulièrement pour être certains de leur bon fonctionnement le jour venu.
Pour les petites institutions de microfinance, les obligations doivent être simplifiées et adaptées à leur profil de risque, avec des ajustements sur le contenu, la fréquence de mise à jour ou la date de remise des plans, selon un principe de proportionnalité.
4 Préserver les informations essentielles et l’image de marque de l’établissement de microfinance.
L’image de l’institution ne doit pas souffrir, c’est l’essentiel. C’est pour cette raison que tout doit se passer pour que la clientèle soit épargnée par les difficultés internes de l’institution.
Il convient dans le plan de décrire les mesures de communication internes et externes en cas de mise en œuvre du plan de redressement.
Attention au retour de bâton en cas de mauvaise communication : les responsables doivent anticiper les réactions négatives potentielles des parties prenantes.
Les responsables auront en permanence en tête d’organiser la gestion de crise et de permettre au plus vite le retour à la normale
LES FORMATIONS A L’ÉCOLE DE LA MICROFINANCE
Plan d’affaires actualisé
Plan de continuité des activités
Plan de reprise après sinistre
Plan préventif de redressement
Plan de financement d’urgence
Schéma Directeur Informatique
Manuel de procédures de Conformité
Manuel de procédures de gestion des plaintes
Manuel de procédures de gestion des risques
Manuel de procédures de simulation du TEG pour chaque type de crédit
Le règlement intérieur de gestion de fonds de sécurité
L’épargne est la part des revenus restant disponible après les dépenses de consommation courante
La collecte ds ressources à vue et à terme dans les banques
Afin de pouvoir faire des prêts, les banques doivent disposer de ressources :
- Les comptes courants (comptes de chèques) qui sont des comptes à vue non rémunérés.
- Les comptes sur livrets et les livrets d’épargne bancaire. On peut trouver dans cette catégorie les comptes d’épargne sur livrets (CESL), le livret de développement durable et solidaire (LDDS) · le livret d’épargne populaire (LEP) · le livret jeune, le Compte épargne logement (CEL) · le plan épargne logement mais aussi la finance islamique, l’épargne éducation..Tous ces produits ont pour caractéristique d’être de l’épargne rémunérée à vue et de ne générer d’intérêts que par quinzaine complète.
- Les dépôts à terme (DAT) Le dépôt à terme est rémunéré sur toute sa durée :le client bloque une somme d’argent pendant une durée convenue (la « durée »). Cela signifie qu’il ne peut pas retirer son argent avant la fin de la durée, sauf à payer une pénalité.
- Les bons de caisse (BDC) : Un « bon de caisse » est un produit rémunéré de placement financier soit nominatif, soit au porteur d’une durée maximale de cinq ans, établi parla banque Il se présente sous le forme d’un bon représentatif d’un dépôt
Les établissements financiers font commerce de l’argent
Les établissements financiers « achètent » l’argent aux déposants.
Les intérêts versés aux déposants représentent une charge pour ces établissements, à l’inverse des intérêts perçus sur les crédits qui sont des produits pour les banques.
Les taux d’intérêts versés pour rémunérer l’épargne sont soit réglementaires soit libres
Les dépôts collectés par les banques constituent une dette à l’égard des déposants.
Bien comprendre la raison pour laquelle les ménages épargnent :
Inquiétudes pour sa situation personnelle (vulnérabilités, chômage, études des enfants…)
L’épargne pour la retraite
Les craintes par rapport à l’économie nationale
Les projets d’investissements
Les excédents de revenus ou de capitaux sur les besoins
1 L’épargne dans les banques
Les banques sont à la recherche de ressources dites « stables », non susceptibles d’être retirées à tout moment.
Les dépôts d’épargne de la clientèle sont pour partie ou en totalité des dépôts stables qui vont permettre de financer l’activité crédits.
Les Banques sont autorisées à collecter les dépôts.
La banque a plusieurs sources pour financer les crédits qu’elles accordent ou les placements qu’elle fait.
Elle peut :
- Utiliser les dépôts des clients,
- Emprunter sur le marché interbancaire
- Emprunter auprès de la banque centrale
- Émettre des obligations sur les marchés financiers, en particulier pour le financement des prêts immobiliers.
Zoom sur les principales formes d’épargne que proposent les banques – à vue ou à terme.
- Les dépôts à vue sur des comptes courants d’entreprises ou sur des comptes de particuliers. Les banques ne peuvent pas transformer les dépôts à vue en prêts à moyen ou long terme car elles risqueraient en cas de retraits massifs de la clientèle de ne pas pouvoir répondre à leurs besoins de de liquidité. Les dépôts sur des comptes à vue sont simplement des sommes qui sont déposées à la banque qui peuvent être retirées du jour au lendemain. Les dépôts à vue ne font jamais l’objet de rémunération. Pour certains clients il s’agit avant tout de ne pas conserver l’argent avec eux. (fonction porte monnaie). Les banques proposent de nombreux services associés aux comptes de dépôts à vue dont la délivrance de moyens de paiement.
- Les dépôts sur des comptes d’épargne dont le compte dit sur livret. Les dépôts d’épargne sont rémunérés. On parle d’épargne obligatoire lorsque la banque oblige ses clients ou membres à épargner sur une base régulière et systématique (elle en fait par exemple une condition d’accès au crédit à l’instar du produit 1 = 3 ou de l’épargne logement).Cette épargne est bloquée sur un compte d’épargne spécifique. A l’inverse, l’épargne libre consiste à mettre de l’agent de côté dans un but particulier. Il s’agit de sommes que le client a librement épargné, économisé.
- Les dépôts à terme (DAT) et les bons de caisse La rémunération de ces produits est librement négociable, les parties fixent le montant et la durée. Le dépôt à terme ou le DAT sont aussi appelés Épargne bloquée est une épargne sur une période fixe sans retrait avant le terme. En cas de rupture, du contrat par le client, une pénalité est appliquée sur le montant des sommes déposées
- Les parts sociales chez les mutualistes : une part sociale obligatoire, non rémunérée et la possibilité de souscrire d’autres parts sociales (Parts « B ») de façon illimitée lesquelles sont rémunérées en fonction des profits réalisés par l’établissement. Les parts sociales « B » sont particulièrement intéressantes pour l’établissement mutualiste puisqu’elles constituent des capitaux propres pour cet établissement. Les sommes ainsi collectées renforcent les capitaux propres des caisses mutualistes et augmentent leurs possibilités de prêts aux PME/TPE locales (cf. Bâle 2)
2 L’épargne dans les établissements de microfinance
Les difficultés que peuvent rencontrer des banques par rapport à la micro-épargne
Les banques ne peuvent pas toujours répondre à la demande d’épargne, pour trois raisons essentielles :
1 La collecte et la gestion de trop petites sommes représentent un coût élevé de collecte.
2 L’éloignement des populations ne permet pas aux établissements financiers de se déplacer pour collecter l’épargne
3 Les dépôts de micro-épargne sont extrêmement volatiles et les opérations d’encaissement et de décaissement se succèdent très rapidement.
Le rôle des établissements de microfinance pour la collecte de l’épargne
Les établissements de microfinance, les SFD… sont complémentaires aux banques.
Ils sont plus présents dans les zones rurales ou dans certains quartiers des grandes villes.
Pour les établissements de microfinance agréés pour la collecte de l’épargne :
Sont considérés comme épargne les fonds reçus de leurs clients ou membres par les institutions de microfinance, sous forme de dépôts, autres que les apports en capital, les droits d’adhésion et les cotisations, avec le droit d’en disposer dans le cadre de leurs activités, à charge pour elles de les restituer. (Texte CSBF Madagascar.)
A noter : Certains établissements de microfinance peuvent octroyer des microcrédits à court terme mais ne sont pas autorisés à collecter de dépôts du public.
L’épargne, le service le plus demandé en microfinance La fonction garde monnaie.
Dans bien des cas, les ménages ont plus besoin de services d’épargne que de services de crédit. Les plus démunis ont pour priorité de sécuriser leurs économies.
Déposer son argent, son épargne, en sécurité est en effet le plus demandé de tous les services de Microfinance.
En l’absence de lieu de dépôt, l’épargne des ménages quand elle est constituée de petites pièces ou de petits billets doit être cachée dans le jardin, dans un arbre, dans le toit de la maison…
Et il n’est pas simple de trouver une cachette sure quand le logement n’a pas de clés. Parfois l’épargne peut aussi être confiée à un tiers de confiance (le garde monnaie) qui dispose d’un équipement de sécurité.
Pour les familles, il est fondamental de disposer d’un endroit sûr pour conserver leur épargne
Cette démarche répond :
- Au besoin de se protéger, la possession et la conservation d’une somme même très petite n’étant pas sans risque au regard de la perte, du vol, voire d’une agression physique.
- Au besoin de sécuriser des fonds reçus après la récolte annuelle ou encore après la vente d’un animal en attendant le réemploi des fonds.
- Au besoin de s’équiper d’un bien, l’accumulation de petites sommes pendant une période plus ou moins longue permet à l’épargnant de disposer d’un capital le moment voulu.
- Au besoin d’anticiper des coûts à venir, naissance, mariage, scolarité des enfants, entretien du logement, augmentation du prix de la nourriture pendant les périodes de soudure mais aussi de se préserver contre des risques comme la maladie ou le décès.
Les formes traditionnelles de l’épargne dans le secteur informel
Les personnes les plus exposées à l’exclusion financière appartiennent à des catégories vulnérables (personnes à faibles revenus, chômeurs, parents seuls, personnes handicapées) ou vivent dans des zones où il n’existe pas d’offre de services financiers.
L’épargne existe même chez les plus pauvres
Il s’agit d’un public n’ayant aucune expérience de la finance et généralement très vulnérable.
Dans les Pays en Développement, l’épargne existe mais elle demeure en dehors des circuits financiers : ce sont souvent les femmes qui acquièrent des actifs comme les bijoux ou des animaux dont la valeur estimative représente un support privilégié d’échange. Si une dépense impérative non prévue survient, on vend le bijou ou l’animal où, autre possibilité, on le dépose en gage.
Dans le monde rural, l’actif d’échange, c’est la récolte, laquelle peut être vendue partiellement ou totalement par avance en cas de coup dur.
c’est aussi les petites pièces ou petits billets qui sont cachés dans le jardin, dans le toit de la maison…Avec le problème que trouver une cachette sure quand on n’a pas de cadenas à son logement n’est jamais simple. Parfois l’épargne peut aussi être confiée à un tiers de confiance lequel agit comme garde monnaie.
La finance informelle
Le vocable « finance informelle désigne » les services financiers qui se sont développés en parallèle de la finance formelle, au profit des populations non bancarisées. La caractéristique de la finance informelle c’est une grande hétérogénéité. On peut toutefois identifier les préteurs sur gages, les usuriers ou encore les tontines ou associations rotatives d’épargne et de crédit omniprésentes dans les pays pauvres.
Il est fréquent en finance informelle qu’un collecteur ambulant passe de façon périodique pour collecter les cotisations des tontiniers ou des adhérents de mutuelles de microfinance.
Prêteurs sur gages et usuriers
L’épargne peut être en espèces ou en nature comme des bijoux, couteaux, denrées alimentaires, des tissus, un stock de produits à vendre, du bétail …
L’acquisition de biens qui pourront être vendus en cas de besoin constitue la forme la plus fréquente d’épargne informelle chez les personnes pauvres. Si nécessaire en effet les biens peuvent être vendus ou remis en dépôt auprès d’un tiers à titre de gage contre de l’argent liquide.
Les ménages pauvres sont toujours tributaires également des usuriers qui sont des prestataires financiers informels. Les usuriers peuvent profiter de la faiblesse des emprunteurs pour leur imposer des conditions excessives. Les tarifs et taux pratiqués par les usuriers sont variables selon l’emprunteur.
Les tontines
Les tontines ou clubs d’épargne sont des formes d’épargne collective, constituées souvent par des commerçants (majoritairement des femmes) et dans son acception la plus simple, chacun des adhérents s’engage à déposer un montant identique à une date fixée selon un calendrier.
L’épargne tontine permet aux membres de mobiliser des fonds à travers une cotisation périodique volontairement fixée. Les fonds sont collectés directement auprès du client par les agents promoteurs et le client doit payer une commission mensuelle dont le montant est égal au montant d’une mise.
La totalité de la collecte est alors versée soit à tour de rôle soit selon un système aléatoire à un participant. On recommence un nouveau cycle quand chacun a reçu une fois le fonds constitué.
Pour fonctionner, les tontines ont besoin que leurs membres se fassent une totale confiance ce qui implique des relations personnelles de proximité entre voisins ou membres d’une famille.
Les circuits informels offrent à leurs usagers des services personnalisés, accessibles et simples.
Du fait de leur caractère informel, ils sont toutefois associés à un manque de fiabilité et de sécurité pour les épargnants. Mauvaise gestion et absence de contrôle permettent facilement des pratiques frauduleuses.
Estimation du montant de l’épargne d’une région
Il est souhaitable d’estimer le montant de l’épargne qui existe sur une zone géographique et pourrait être recyclée dans l’économie.
Le montant de l’épargne peut être estimé par comparaison de la zone géographique sans IMF pour laquelle on recherche des informations avec une autre zone comprenant une ou plusieurs IMF bien implantées qui parviennent à collecter l’épargne.
On extrapole ensuite en admettant une similitude d’habitudes d’épargne entre les deux territoires.
Les produits d’épargnes proposés par les Établissements de microfinance
Les microfinances recherchent de l’épargne stable pour pouvoir recycler l’argent en faisant des prêts.
Leurs produits d’épargne sont simples et peu diversifiés : ils sont à vue et à terme.
Les dépôts à vue qui constituent la plus grande partie de l’épargne ne sont pas rémunérés tandis que les dépôts à terme sont rémunérés.
Certains établissements de microfinance- souvent filiales de banques – ont apporté des produits innovants au public des microfinances comme le crédit Kangourou, le produit 1 = 3 par exemple.
Le coût de la collecte de l’épargne :
Pour les établissements de microfinance la collecte représente un coût très élevé.
Que ce soit du fait du collecteur qui se déplace chez les épargnants, du fait de la manipulation de très petites sommes en espèces, du fait de la grande fréquence des opérations de versements retraits résultant de la perception de l’IMF par la clientèle comme d’un garde monnaie. A toutes ces opérations sont associées de nombreux risques comme des erreurs de comptage, des malversations et aussi des attaques des collecteurs.
Relever le défi pour les établissements de microfinance de la collecte de l’épargne auprès des clients
L’un des grands défis pour les établissements de microfinance est la collecte de l’épargne. L’épargne locale est plus avantageuse et moins contraignante par rapport aux financements reçus des banques et des organismes financiers internationaux car ces structures imposent souvent des conditions d’éligibilité complexes et difficiles à atteindre aux petites banques ou aux structures de microfinance.
La collecte est complexe : en cas de déplacement chez les clients, i y a un risque d’agression du collecteur.
La collecte directement au marché peut être une solution.
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